Un an plus tard, il faut tout refaire : les livres de la mère et de la filiale ne connaissent pas les écritures de consolidation. On répète l'élimination d'origine, puis on ajoute ce qui s'est passé depuis.
En 30 secondes
- Chaque année, on refait l'élimination du capital avec les montants de la date d'acquisition.
- Ce qui a touché les résultats des années passées (amortissement du goodwill, réévaluations réalisées) passe par les réserves du groupe.
- Ce qui concerne l'année en cours passe par le résultat.
- Les résultats de la filiale depuis l'achat appartiennent au groupe, moins la part des minoritaires.
Ce que dit la norme
- Les écritures de consolidation ne sont pas dans les livres des sociétés : elles se répètent à chaque clôture.
- L'élimination du capital reprend toujours les capitaux propres réévalués à la date d'acquisition.
- Les réévaluations de la date d'acquisition se dénouent : un stock réévalué et vendu devient une charge ; un actif réévalué s'amortit sur sa valeur réévaluée.
- Le goodwill activé s'amortit ; le cumul des années passées est imputé aux réserves du groupe, l'amortissement de l'année au résultat.
- Les minoritaires reçoivent leur part du résultat de la filiale (après les ajustements de consolidation qui la concernent).
Et le Code des obligations ?
| Sujet | Code des obligations | Swiss GAAP RPC |
|---|---|---|
| Écritures de consolidation | Pas de règle | Répétées chaque année, montants d'acquisition |
| Résultats après l'achat | Restent dans les comptes de la filiale | Réserves du groupe (part du groupe) |
| Goodwill | Pas de règle | Amortissement cumulé par les réserves, de l'année par le résultat |
Exercice : Mère SA, un an après l'achat de Fille SA
Reprenez la première consolidation (100 %, goodwill 102, stock réévalué de 60, impôt 20 %). L'année suivante : résultat de Mère SA 150 (sans dividende de Fille), résultat de Fille SA 70. Le stock réévalué a été vendu. Le goodwill est amorti sur 5 ans.
- Écritures de consolidation de cette année ?
- Résultat du groupe ?
- Variante 80 % (goodwill 81.60, minoritaires 79.60) : part des minoritaires au résultat et au bilan ?
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| Débit | Crédit | Montant |
|---|---|---|
| Stock | Réserves de Fille | 60 |
| Réserves de Fille | Impôts différés passifs | 12 |
| Capital 200 · Réserves 198 · Goodwill 102 | Participation | 500 |
| Charges de marchandises | Stock | 60 |
| Impôts différés passifs | Charge d'impôts différés | 12 |
| Amortissement du goodwill | Goodwill | 20.40 |
2. 150 + 70 − 60 + 12 − 20.40 = 151.60.
3. Résultat de Fille après ajustements : 70 − 60 + 12 = 22 ; minoritaires : 20 % × 22 = 4.40 au résultat ; au bilan : 79.60 + 4.40 = 84. L'amortissement du goodwill ne touche que la part du groupe.
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Tout le chapitre sur une page A4 : les chiffres clés, la norme, le CO, le piège, un cas et la liste à retenir.
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Références
Swiss GAAP RPC 30.
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