Toutes les participations ne sont pas des filiales. Une société où l'on a une influence notable se met en équivalence ; une coentreprise partagée à égalité peut s'intégrer à proportion. Deux méthodes, deux logiques.
En 30 secondes
- Mise en équivalence : une seule ligne au bilan, qui suit la part du groupe dans les capitaux propres de la société.
- Elle monte avec la part du résultat, baisse avec les dividendes reçus et l'amortissement éventuel du goodwill.
- Intégration proportionnelle : on reprend chaque poste de la coentreprise à hauteur de la part détenue (par exemple 50 %).
- Le CO, dans les comptes de la mère, garde la participation au coût d'acquisition (au plus).
Ce que dit la norme
- Sociétés associées (influence notable, en général 20 à 50 % des voix) : mise en équivalence.
- Valeur initiale : part des capitaux propres réévalués ; l'écart avec le prix est le goodwill, compensé ou activé et amorti comme pour les filiales.
- Chaque année : + part du résultat, − dividendes reçus, ± autres variations des capitaux propres ; la part du résultat est présentée comme « résultat des sociétés associées ».
- Coentreprises (contrôle conjoint) : intégration proportionnelle ou mise en équivalence.
- Opérations avec la coentreprise ou la société associée : bénéfices intermédiaires éliminés à hauteur de la part du groupe.
Et le Code des obligations ?
| Sujet | Code des obligations | Swiss GAAP RPC |
|---|---|---|
| Participation de 20 à 50 % | Au coût d'acquisition au plus, moins les corrections (art. 960a) | Mise en équivalence dans les comptes du groupe |
| Résultat de la participation | Seulement les dividendes reçus | La part du résultat de l'année |
| Coentreprise | Au coût | Proportionnelle ou équivalence |
Exercice : Groupe Saule : une associée et une coentreprise
Le 1er janvier, le groupe Saule achète 25 % d'Osier SA pour 300 ; capitaux propres réévalués d'Osier : 1 000. Cette année, Osier gagne 120 et verse 40 de dividendes. Saule détient aussi 50 % de Rotin SA avec un autre associé : chiffre d'affaires 800, charges 600.
- Goodwill à l'achat ?
- Valeur de mise en équivalence fin d'année si le goodwill est compensé avec les capitaux propres ?
- Et s'il est activé et amorti sur 5 ans ?
- Que reprend le groupe de Rotin SA en intégration proportionnelle ?
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1. 300 − 25 % × 1 000 = 50.
2. 250 + 30 (25 % de 120) − 10 (25 % de 40) = 270 ; résultat des sociétés associées : 30.
3. 300 + 30 − 10 − 10 (amortissement 50 ÷ 5) = 310 ; résultat des sociétés associées : 20.
4. 50 % de chaque poste : chiffre d'affaires 400, charges 300, résultat 100, et 50 % de ses actifs et dettes.
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Tout le chapitre sur une page A4 : les chiffres clés, la norme, le CO, le piège, un cas et la liste à retenir.
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Références
Swiss GAAP RPC 30 ; CO art. 960a.
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