Marchandises, matières, produits en cours ou finis : la RPC 17 dit à quel prix les inscrire. Le point clé : la valeur la plus basse entre le coût et ce qu'on en tirera, sans réserve forfaitaire.
En 30 secondes
- Coût : prix d'achat + frais d'acquisition − rabais et escomptes obtenus, ou coût de production.
- Si le stock vaut moins à la vente, on retient la valeur nette réalisable : prix de vente − frais pour terminer et vendre.
- Méthodes de calcul du coût : coût effectif, moyen pondéré, premier entré premier sorti (FIFO).
- Pas de réserve forfaitaire : la déduction fiscale d'un tiers du CO disparaît aux RPC.
Ce que dit la norme
- Coût d'acquisition : prix d'achat et frais accessoires (transport, douane), moins les rabais et escomptes obtenus.
- Coût de production : matières, travail de production et part des frais généraux de production ; les frais de vente et d'administration n'en font pas partie.
- Principe de la valeur la plus basse : coût ou valeur nette réalisable si elle est inférieure.
- Corrections de valeur pour les articles lents ou invendables, évaluées article par article ou par groupes semblables.
- Méthode de détermination du coût et corrections indiquées dans l'annexe.
Et le Code des obligations ?
| Sujet | Code des obligations | Swiss GAAP RPC |
|---|---|---|
| Base | Coût d'acquisition ou de revient (art. 960c al. 1) | Coût d'acquisition ou de production |
| Valeur plus basse | Prix de vente moins les frais, si plus bas (art. 960c al. 1) | Valeur nette réalisable, si plus basse |
| Réserve forfaitaire | Déduction fiscale d'un tiers admise en pratique | Interdite |
| Articles lents | Corrections libres, souvent forfaitaires | Corrections fondées sur l'analyse des articles |
Exercice : Jasmin SA : deux articles et un tiers
Au 31 décembre, Jasmin SA a en stock : article A, 1 000 unités, coût 12 francs, prix de vente 15 francs, frais de vente 1 franc par unité ; article B, 500 unités, coût 8 francs, prix de vente 7.50 francs, frais de vente 0.50 franc. Selon le CO, elle inscrit le stock après la déduction fiscale d'un tiers. Taux d'impôt 20 %.
- Valeur du stock selon les RPC ?
- Valeur selon le CO, après le tiers ?
- Réserve latente et impôt différé ?
✓ Voir le corrigé
| Poste | Calcul | Francs |
|---|---|---|
| A | coût 12 < valeur réalisable 14 | 12 000 |
| B | valeur réalisable 7 < coût 8 | 3 500 |
| Stock RPC | 15 500 | |
| Stock CO | 15 500 × 2/3 | 10 333 |
| Réserve latente | 15 500 − 10 333 | 5 167 |
| Impôt différé passif | 5 167 × 20 % | 1 033 |
Le résumé à imprimer
Tout le chapitre sur une page A4 : les chiffres clés, la norme, le CO, le piège, un cas et la liste à retenir.
Télécharger le résumé (PDF, 1 page)Testez vos réflexes
4 affirmations tirées au hasard parmi 4, et rien n'est enregistré ni envoyé
Références
Swiss GAAP RPC 17 ; CO art. 960c.
Un chiffre qui a bougé, une source qui manque ? Dites-le, on corrige.