Machines, véhicules, immeubles, mobilier : ce qui sert plusieurs années. La RPC 18 demande des amortissements qui suivent l'usure réelle, pas le barème fiscal.
En 30 secondes
- Coût d'acquisition ou de production, frais de mise en service compris.
- Amortissement planifié sur la durée d'utilisation, linéaire ou dégressif selon l'usure économique. Les terrains ne s'amortissent pas.
- Une dépense qui augmente la valeur ou la durée de vie s'active ; l'entretien courant va en charges.
- Les immeubles de rendement peuvent être évalués à leur valeur actuelle.
Ce que dit la norme
- Inscription au coût d'acquisition ou de production, y compris les frais nécessaires pour mettre le bien en état de servir.
- Amortissement planifié selon la durée d'utilisation économique ; la méthode reflète l'usure (en général linéaire).
- Terrains : pas d'amortissement. Dépenses qui prolongent la durée ou augmentent la capacité : activées.
- Immeubles de rendement : coût moins amortissements, ou valeur actuelle ; la méthode retenue est indiquée.
- Biens en leasing financier : RPC 13. Perte de valeur : RPC 20. Annexe : tableau des immobilisations par catégorie, méthodes et durées.
Et le Code des obligations ?
| Sujet | Code des obligations | Swiss GAAP RPC |
|---|---|---|
| Amortissements | Taux fiscaux admis, amortissements supplémentaires et immédiats (art. 960a al. 4) | Selon la durée d'utilisation réelle |
| Plafond | Coût d'acquisition (art. 960a al. 1) | Coût, ou valeur actuelle pour les immeubles de rendement |
| Réévaluation | Seulement l'exception de l'art. 725c (immeubles et participations, en cas de perte de capital ou de surendettement) | Pas de réévaluation, sauf immeubles de rendement à la valeur actuelle |
| Annexe | Pas de tableau des immobilisations exigé | Tableau des immobilisations |
Exercice : Kiwi SA : une machine, deux amortissements
Kiwi SA achète une machine le 1er janvier de l'année 1 pour 200 000 francs. Durée d'utilisation 8 ans, sans valeur résiduelle. Selon le CO, elle amortit en dégressif à 30 % (taux fiscal). Selon les RPC, l'usure est régulière. Taux d'impôt 20 %.
- Valeurs CO et RPC à la fin des années 1 et 2 ?
- Réserve latente à la fin de chaque année ?
- Écritures de retraitement pour les comptes RPC de l'année 2 ?
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| Moment | Code des obligations | Swiss GAAP RPC |
|---|---|---|
| Fin année 1 | CO 200 000 × 70 % = 140 000 | RPC 175 000 |
| Fin année 2 | CO 140 000 × 70 % = 98 000 | RPC 150 000 |
| Réserve latente | 35 000 fin année 1 | 52 000 fin année 2 |
| Débit | Crédit | Montant |
|---|---|---|
| Machine | Réserves de bénéfice | 35 000 |
| Réserves de bénéfice | Impôts différés passifs | 7 000 |
| Machine | Amortissements | 17 000 |
| Charge d'impôts différés | Impôts différés passifs | 3 400 |
Effet sur le résultat RPC de l'année 2 : 17 000 × (1 − 20 %) = +13 600.
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Tout le chapitre sur une page A4 : les chiffres clés, la norme, le CO, le piège, un cas et la liste à retenir.
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Références
Swiss GAAP RPC 13, 18 et 20 ; CO art. 725c et 960a.
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