Un actif ne peut pas valoir plus au bilan que ce qu'il rapportera. La RPC 20 dit quand le vérifier, comment calculer, et quand revenir en arrière.
En 30 secondes
- À chaque clôture, on cherche des indices de perte de valeur : marché qui s'effondre, technologie dépassée, dommage, pertes répétées.
- S'il y en a, on calcule la valeur réalisable : la plus haute entre la valeur nette de marché et la valeur d'usage (flux futurs actualisés).
- Si la valeur comptable dépasse la valeur réalisable : dépréciation au compte de résultat.
- Si les raisons disparaissent : reprise, au plus jusqu'à la valeur qu'aurait eue l'actif sans dépréciation.
Ce que dit la norme
- Examen des indices à chaque date de bilan, pour tous les actifs (sauf ceux qui ont leur propre règle, comme les stocks).
- Valeur réalisable = la plus élevée entre la valeur nette de marché (prix de vente moins frais de vente) et la valeur d'usage (valeur actuelle des flux futurs attendus).
- Si un actif ne produit pas de flux seul, le test se fait sur le plus petit groupe d'actifs qui en produit.
- La dépréciation va au compte de résultat ; les amortissements suivants se calculent sur la nouvelle valeur et la durée restante.
- Reprise si les raisons de la dépréciation ont disparu, plafonnée à la valeur comptable qu'aurait l'actif sans dépréciation, avec les amortissements prévus.
Et le Code des obligations ?
| Sujet | Code des obligations | Swiss GAAP RPC |
|---|---|---|
| Perte de valeur | Corrections de valeur nécessaires (art. 960a al. 3) | Test avec la valeur réalisable |
| Calcul | Pas de méthode prescrite | Plus haute entre valeur nette de marché et valeur d'usage |
| Reprise | Pas obligatoire : la correction peut rester (réserve latente, art. 960a al. 4) | Reprise quand les raisons disparaissent, avec un plafond |
| Quand ? | À la clôture, selon la prudence | À chaque clôture, dès qu'il y a un indice |
L'outil : le test de dépréciation
Exercice : Lotus SA : une machine qui perd sa commande
Lotus SA a mis en service une machine le 1er janvier de l'année 1 : coût 900 000, durée 6 ans, sans valeur résiduelle. Fin de l'année 2, elle perd son principal client. Valeur nette de marché : 420 000. Flux nets attendus : 140 000 par an pendant les 4 années restantes ; taux 8 %. Fin de l'année 3, un nouveau client arrive : la valeur réalisable remonte à 420 000.
- Valeur comptable fin année 2 avant le test ?
- Valeur d'usage, valeur réalisable et dépréciation ?
- Amortissement de l'année 3 ?
- Reprise possible fin année 3 ?
✓ Voir le corrigé
1. 900 000 − 2 × 150 000 = 600 000.
2. Facteur de rente à 8 % sur 4 ans : 3.3121. Valeur d'usage : 140 000 × 3.3121 = 463 698. Valeur réalisable : la plus haute entre 420 000 et 463 698, soit 463 698. Dépréciation : 600 000 − 463 698 = 136 302.
3. 463 698 ÷ 4 ans = 115 925 (arrondi). Valeur comptable fin année 3 : 347 773.
4. Plafond : valeur sans dépréciation = 900 000 − 3 × 150 000 = 450 000. La valeur réalisable (420 000) reste sous le plafond : reprise de 420 000 − 347 773 = 72 227.
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Tout le chapitre sur une page A4 : les chiffres clés, la norme, le CO, le piège, un cas et la liste à retenir.
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Références
Swiss GAAP RPC 20 ; CO art. 960a al. 3 et 4.
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