La RPC 2 dit comment évaluer les postes du bilan. Le mot clé : chaque poste à sa juste valeur selon la base choisie, sans sous-évaluation volontaire.
En 30 secondes
- On évalue chaque actif et chaque dette séparément, sauf des groupes homogènes (par exemple des créances semblables).
- Base : le coût historique ou une valeur actuelle, choisie par catégorie et gardée d'une année à l'autre.
- Créances : valeur nominale moins les corrections nécessaires, sans ducroire fiscal forfaitaire.
- Titres détenus à court terme : à leur valeur actuelle (cours de bourse).
Ce que dit la norme
- Principe de l'évaluation individuelle ; regroupement admis pour des éléments semblables.
- La base d'évaluation est fixée par catégorie de postes et indiquée dans l'annexe. Un changement doit être justifié et expliqué.
- Liquidités et dettes : à la valeur nominale.
- Créances : valeur nominale moins les corrections de valeur fondées sur le risque réel (individuelles, et forfaitaires seulement si l'expérience les justifie).
- Titres à court terme cotés : valeur actuelle. Stocks : coût ou valeur nette réalisable si plus basse (détails : RPC 17). Immobilisations : coût moins les amortissements (RPC 10 et 18).
Et le Code des obligations ?
| Sujet | Code des obligations | Swiss GAAP RPC |
|---|---|---|
| Créances | Ducroire fiscal forfaitaire admis (souvent 5 % ou 10 %) | Correction selon le risque réel |
| Titres cotés | Coût d'acquisition, ou cours de bourse avec réserve de fluctuation (art. 960b) | Valeur actuelle, sans réserve de fluctuation |
| Stocks | Coût ou valeur de marché si plus basse (art. 960c), tiers fiscal admis | Coût ou valeur nette réalisable si plus basse |
| Évaluation individuelle | Art. 960 al. 1 : en principe individuelle | Même principe |
| Plafond | Coût d'acquisition ou de revient (art. 960a) | Coût historique ou valeur actuelle selon la base choisie |
Exercice : Dalia SA : créances et titres
Dalia SA a 400 000 de créances clients. Selon le CO, elle a inscrit un ducroire forfaitaire de 10 %, soit 40 000. Le risque réel est estimé à 6 000. Elle détient aussi des actions cotées achetées 50 000, inscrites au coût ; le cours au 31 décembre donne 62 000. Taux d'impôt : 20 %.
- Quelles valeurs retenir aux RPC ?
- Quelles écritures de retraitement ?
- Quel effet sur les capitaux propres RPC ?
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1. Ducroire 6 000 (créances nettes 394 000). Titres 62 000.
| Débit | Crédit | Montant |
|---|---|---|
| Ducroire | Réserves de bénéfice ou résultat | 34 000 |
| Titres | Réserves de bénéfice ou résultat | 12 000 |
| Réserves ou charge d'impôts | Impôts différés passifs | 9 200 |
Réserves de bénéfice si l'écart existait déjà à l'ouverture, résultat pour la variation de l'année.
3. (34 000 + 12 000) × (1 − 20 %) = +36 800.
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Tout le chapitre sur une page A4 : les chiffres clés, la norme, le CO, le piège, un cas et la liste à retenir.
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Références
Swiss GAAP RPC 2 ; CO art. 960, 960a, 960b et 960c.
Un chiffre qui a bougé, une source qui manque ? Dites-le, on corrige.