La RPC 3 fixe l'ordre et le minimum des postes du bilan et du compte de résultat. Elle laisse choisir entre deux façons de présenter le résultat : par nature ou par fonction.
En 30 secondes
- Bilan : actifs circulants puis immobilisés ; dettes à court puis à long terme ; capitaux propres.
- Compte de résultat par nature (matières, personnel, amortissements…) ou par fonction (coût des ventes, ventes, administration).
- Ce qui est hors exploitation ou extraordinaire se présente à part.
- Les capitaux propres ont leur tableau de variation : capital, réserves, résultat, dividendes.
Ce que dit la norme
- Structure minimale du bilan et du compte de résultat, avec des intitulés clairs ; on peut détailler davantage.
- Compte de résultat par nature ou par fonction. Par fonction, l'annexe donne en plus les charges de personnel et les amortissements.
- Les résultats hors exploitation et extraordinaires sont présentés séparément.
- Tableau de variation des capitaux propres : il explique le passage des capitaux propres d'ouverture à ceux de clôture.
- Mêmes structures d'une année à l'autre, avec les chiffres de l'exercice précédent.
Et le Code des obligations ?
| Sujet | Code des obligations | Swiss GAAP RPC |
|---|---|---|
| Bilan | Structure minimale fixée par l'art. 959a | Structure minimale de la RPC 3, très proche |
| Compte de résultat | Par nature ou par fonction (art. 959b) | Par nature ou par fonction |
| Hors exploitation, extraordinaire | Postes séparés (art. 959b) | Postes séparés |
| Variation des capitaux propres | Pas exigée (seulement en annexe pour certains éléments) | Tableau exigé |
| Comparaison | Chiffres de l'exercice précédent (art. 958d) | Chiffres de l'exercice précédent |
Exercice : Esquisse SA : de la nature à la fonction
Compte de résultat par nature : chiffre d'affaires 1 000 ; variation du stock de produits finis +20 ; matières 400 ; personnel 300 (production 200, vente 60, administration 40) ; amortissements 100 (production 70, vente 10, administration 20) ; autres charges 80 (production 30, vente 30, administration 20).
- Calculez le résultat par nature.
- Présentez le compte de résultat par fonction.
- Que doit ajouter l'annexe dans la présentation par fonction ?
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1. 1 000 + 20 − 400 − 300 − 100 − 80 = 140.
| Poste | Calcul | Francs |
|---|---|---|
| Chiffre d'affaires | 1 000 | |
| Coût des ventes | 400 + 200 + 70 + 30 − 20 de stock | −680 |
| Marge brute | 320 | |
| Charges de vente | 60 + 10 + 30 | −100 |
| Charges d'administration | 40 + 20 + 20 | −80 |
| Résultat | 140 |
3. Le total des charges de personnel (300) et des amortissements (100).
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Tout le chapitre sur une page A4 : les chiffres clés, la norme, le CO, le piège, un cas et la liste à retenir.
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Références
Swiss GAAP RPC 3 ; CO art. 958d, 959a et 959b.
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