Achats de devises à terme, swaps de taux, options : des contrats dont la valeur bouge avec les marchés. La RPC 27 les fait apparaître, gains comme pertes.
En 30 secondes
- Un dérivé a une valeur qui dépend d'un sous-jacent : devise, taux, matière première, action.
- Détenu pour le négoce : évalué à sa valeur actuelle, gains et pertes au compte de résultat.
- Utilisé pour la couverture : il suit le traitement de l'élément couvert, pour que les effets se compensent.
- Annexe : montants des contrats, valeurs positives et négatives, but (négoce ou couverture).
Ce que dit la norme
- Évaluation à la valeur actuelle quand elle est disponible ; les variations passent par le résultat pour les dérivés de négoce.
- Couverture d'un actif ou d'une dette au bilan : le dérivé est évalué selon les mêmes principes que l'élément couvert.
- Couverture d'une opération future : l'effet du dérivé est traité de manière à se compenser avec l'opération quand elle se réalise ; le traitement est expliqué dans l'annexe.
- Valeurs positives à l'actif, négatives au passif.
- Annexe : par catégorie de sous-jacent, montants contractuels, valeurs actives et passives, et but.
Et le Code des obligations ?
| Sujet | Code des obligations | Swiss GAAP RPC |
|---|---|---|
| Dérivé de négoce, perte latente | Provision (prudence) | Passif à la valeur actuelle, perte au résultat |
| Dérivé de négoce, gain latent | Ignoré, sauf évaluation au cours (art. 960b) | Actif à la valeur actuelle, gain au résultat |
| Couverture | Pas de règle détaillée | Suit l'élément couvert |
| Annexe | Peu d'exigences | Contrats, valeurs et but |
Exercice : Reine-Claude SA : un achat d'euros à terme
Le 1er novembre, Reine-Claude SA achète à terme 100 000 euros à 0.95 franc, livrables le 31 janvier. Au 31 décembre, le cours à terme pour le 31 janvier est de 0.93 franc.
- Valeur du contrat au 31 décembre ?
- Traitement si c'est de la spéculation (négoce), au CO et aux RPC ?
- Et si le contrat couvre une facture fournisseur de 100 000 euros déjà au bilan ?
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1. (0.93 − 0.95) × 100 000 = −2 000 : le contrat a une valeur négative.
| Débit | Crédit | Montant |
|---|---|---|
| Charges financières | Passif : dérivés | 2 000 |
2. RPC : passif de 2 000 et perte au résultat. CO : provision de 2 000 par prudence. Si le cours était monté à 0.98, les RPC inscriraient un actif et un gain de 3 000 ; le CO, rien.
3. Couverture : la dette fournisseur en euros est aussi réévaluée au cours de clôture ; la baisse de l'euro réduit la dette, la perte du contrat la compense. Les deux effets s'annulent en grande partie.
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Tout le chapitre sur une page A4 : les chiffres clés, la norme, le CO, le piège, un cas et la liste à retenir.
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Références
Swiss GAAP RPC 27 ; CO art. 960b.
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