Le cadre conceptuel est la boussole des RPC. Quand une question n'est pas réglée par une norme, c'est lui qu'on relit. Il dit à quoi servent les comptes, ce qu'est un actif, et comment on peut l'évaluer.
En 30 secondes
- Les comptes doivent donner une image fidèle : utile, fiable, compréhensible, comparable d'une année à l'autre.
- Un actif est contrôlé par l'entreprise, vient d'un événement passé et apportera un avantage futur mesurable de façon fiable. Un passif est une obligation née d'un événement passé.
- Deux familles de valeurs : le coût historique et les valeurs actuelles (prix du jour, valeur nette de marché, valeur d'usage, valeur de liquidation).
- Les événements après la clôture : on corrige s'ils éclairent la situation à la date du bilan, sinon on les signale dans l'annexe.
Ce que dit la norme
- Hypothèse de base : la continuité de l'exploitation. Si elle est menacée, on évalue autrement (valeurs de liquidation) et on le dit.
- Comptabilité d'engagement : charges et produits sont rattachés à l'exercice qu'ils concernent, pas à la date du paiement.
- Qualités de l'information : pertinence, importance relative, fiabilité, clarté, comparabilité, permanence des méthodes, pas de compensation entre actifs et passifs.
- Bases d'évaluation : coût historique ou valeurs actuelles. Le prix du jour est le coût de remplacement ; la valeur nette de marché, le prix de vente moins les frais ; la valeur d'usage, la valeur actualisée des flux futurs ; la valeur de liquidation, ce qu'on obtiendrait en vendant vite.
- Comptes annuels selon les RPC : bilan, compte de résultat, tableau des flux de trésorerie, tableau de variation des capitaux propres et annexe.
Et le Code des obligations ?
| Sujet | Code des obligations | Swiss GAAP RPC |
|---|---|---|
| Principes | Art. 958c : clarté, intégralité, fiabilité, importance relative, prudence, permanence, pas de compensation | Mêmes idées, mais au service de l'image fidèle |
| Prudence | Principe central : autorise de sous-évaluer | Prudence sans sous-évaluation volontaire |
| Continuité | Art. 958a : on évalue en continuité, sinon valeurs de liquidation | Même règle |
| Valeurs | Coût d'acquisition comme plafond (art. 960a) ; valeur de marché pour certains actifs (art. 960b) | Coût historique ou valeurs actuelles, au choix par poste et de façon constante |
| États financiers | Bilan, compte de résultat, annexe ; flux et rapport annuel en contrôle ordinaire (art. 958, 961) | Bilan, résultat, flux, variation des capitaux propres, annexe |
Exercice : L'immeuble de Coralie SA : cinq valeurs pour un même bien
Coralie SA a acheté un immeuble il y a six ans pour 3 000 000 de francs. Un immeuble semblable coûterait aujourd'hui 3 400 000. Elle pourrait le vendre 3 300 000, avec 2 % de frais de vente. Gardé, il rapporterait 200 000 nets par an pendant 10 ans, puis se revendrait 2 500 000 ; taux d'actualisation 6 %. Vendu en urgence demain : 2 400 000.
- Nommez et calculez chaque valeur : coût historique, prix du jour, valeur nette de marché, valeur d'usage, valeur de liquidation.
- Quelle est la valeur réalisable retenue pour un test de dépréciation ?
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| Valeur | Calcul | Francs |
|---|---|---|
| Coût historique | prix payé | 3 000 000 |
| Prix du jour | coût de remplacement | 3 400 000 |
| Valeur nette de marché | 3 300 000 − 2 % | 3 234 000 |
| Valeur d'usage | 200 000 × 7.3601 + 2 500 000 × 0.5584 | 2 868 004 |
| Valeur de liquidation | vente forcée | 2 400 000 |
Facteurs à 6 % sur 10 ans : rente 7.3601, actualisation 0.5584.
2. La valeur réalisable est la plus élevée entre la valeur nette de marché et la valeur d'usage : 3 234 000 (RPC 20).
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Tout le chapitre sur une page A4 : les chiffres clés, la norme, le CO, le piège, un cas et la liste à retenir.
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Références
Swiss GAAP RPC, cadre conceptuel ; CO art. 958a, 958c, 960a et 960b.
Un chiffre qui a bougé, une source qui manque ? Dites-le, on corrige.