Par défaut, l'employeur enregistre pour chaque travailleur la durée quotidienne et hebdomadaire du travail, ses heures de début et de fin, les jours de repos et les pauses d'une demi-heure ou plus, et conserve ces registres cinq ans (OLT 1 art. 73). Deux exceptions existent depuis 2016 : la renonciation (art. 73a) et l'enregistrement simplifié (art. 73b). L'application dit laquelle est possible, et ce qu'il faut préparer.
L'application : quel enregistrement ?
Les trois régimes en un coup d'œil
| Régime | Ce qu'on enregistre | Conditions |
|---|---|---|
| Complet | Durées quotidienne et hebdomadaire, début et fin, repos, pauses de 30 minutes et plus, suppléments | La règle (OLT 1 art. 73) |
| Simplifié | La seule durée quotidienne ; début et fin des plages de nuit et du dimanche | Part significative d'autonomie ; accord collectif, ou accord individuel écrit et entretien de fin d'année sous 50 travailleurs (art. 73b) |
| Renonciation | Plus de durées ni de pauses ; registre des personnes concernées et de leur salaire | CCT, grande autonomie, plus de 120 000 francs bruts bonus compris, accord écrit révocable chaque année (art. 73a) |
Dans tous les cas, les règles sur la durée maximale, les pauses et le repos continuent de s'appliquer, et le travailleur peut toujours choisir d'enregistrer son temps en détail : l'employeur doit lui fournir l'outil (OLT 1 art. 73b al. 4). Un simple tableur suffit, s'il permet de retracer ce qui a été fait. Voir les heures supplémentaires et le temps de travail.
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Références
Ordonnance 1 relative à la loi sur le travail (OLT 1, RS 822.111), art. 73, 73a et 73b, relus sur Fedlex le 10.11.2026 ; loi sur le travail (LTr), art. 46.
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